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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE
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PDBF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PDBF
NOVELIS PAE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3680821
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/10/2029
PDBF de NOVELIS PAE

Présentation de la marque PDBF

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PDBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE domicilié(e) 725 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 528 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PDBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PDBF arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

NOVELIS PAE a également déposé les autres marques suivantes : JUMBO'S-3C , AUTOPAK , ALPUR , JUMBO 3C M , IRMA , JETCLEANER


NOVELIS PAE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 725 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 421528555


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 21 avril 2011 - Gage constitué n°547387 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Inscription le 5 juin 2013 - Gage constitué n°603108 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 24 octobre 2014 - Gage constitué n°634309 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 12 juin 2015 - Constitution de gage n°650263 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12

Inscription le 30 juin 2015 - Constitution de gage n°650866 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Inscription le 2 février 2017 - Radiation de gage n°693833 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 2 février 2017 - Radiation de gage n°693832 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 2 février 2017 - Constitution de gage n°693834 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 9 mai 2019 - Constitution de gage n°756469 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727085 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Inscription le 25 juin 2020 - Constitution de gage n°789539 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines et machines-outils pour le traitement des métaux liquides ; filtres [parties de machines] destinés à retenir les impuretés des métaux liquides dégazés ; appareils de dégazage et de filtrage de métaux liquides.

Appareils de chauffage et de refroidissement pour le traitement des métaux liquides ; filtres [parties d'installations industrielles] destinés à retenir les impuretés des métaux liquides.

Traitement de métaux liquides.